Vivre sa grossesse sans tabac
Donner la vie est une chance, profitez en vraiment
MENTIONS LÉGALES
Désignation du site:

* Nom du site : www.grossessesanstabac.fr
* Site Internet produit et publié par Les Droits des Non-fumeurs (DNF), association sans but lucratif reconnue de mission d’utilité publique.

Editeur:

* Directeur de la publication : Gérard Audureau - Président
* Equipe Editorial : Maria-Alejandra Cardenas –Directrice ; Céline Fournier- Responsable de Communication

Raison sociale:

Les Droits des Non-Fumeurs
Siège :
14 rue du petit ballon
68 000 Colmar - France

Permanence administrative:

5 Passage Thiéré
75011 PARIS
Tél. : +33 1 42 77 06 56
Fax : +33 1 42 77 06 56

Conception, réalisation du site Internet:

Réalisé par SOPLO Digital Agency

Hébergement :
Online SAS


BP 438
75366 PARIS CEDEX 08
RCS PARIS B 433 115 904 Website : http://www.online.net/

Contenus:

Les informations mises à disposition sur le site www.grossessesanstabac.fr n’ont qu’une valeur indicative et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. Ces informations sont données à titre d’information générale et ne sauraient engager la responsabilité de l’association DNF. Les informations du site ne doivent être utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue.
DNF ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. DNF rappelle que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié, corrigé ou faire l’objet de mises à jour. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel au webmaster

Liens hypertextes:

DNF décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers www.grossessesanstabac.fr . Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet, DNF n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine dnf.asso.fr

Droit d’auteurs et copyright :

* L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française, communautaire et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques, audiovisuelles et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
* Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de l’association DNF.
* Le site, dans la totalité de ses composantes (textes, éléments graphiques, vidéos, photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
* La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

Crédits photographiques et audiovisuelles:

* Les images disponibles sur le site sont des images et icônes libres de droits achetés sur le site iStockphoto
* Les photos mises en ligne sur ce site appartiennent à DNF
* Les vidéos mis en ligne font l’objet d’une autorisation de diffusion exclusive sur le site www.grossessesanstabac.fr, toute reproduction totale ou partielle est interdite.

Données personnelles:

Déclaration CNIL N° 1206253
La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite « informatique et libertés » modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004 prévoit:
* Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.
* Conformément à l’article 34 de la loi informatique et liberté vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations vous concernant.
* Pour exercer ce droit d’accès il convient d’écrire à l’adresse suivante :
DNF
5 passage Thiéré
75011 Paris - France
Tél. : +33 1 42 77 06 56 Fax : +33 1 42 77 06 56
Email : webmaster@dnf.asso.fr